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Rdriv3rTC&Photos est un site web personnel créé en 2018 qui propose des photos, vidéos, en traitant également des actualités, informations sur le thème des transports en commun, les villes en images ou encore la découverte de jeux vidéo. Le site n'a toutefois pas de rapports avec les sociétés ou autres pouvant être citées sur les pages. Depuis le 1er septembre 2019 ce site n'est plus mis à jour.

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Définitions

 

Client : tout professionnel – personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site , notamment textes – images – vidéos – documents – sons audios.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation Client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire/Éditeur/Responsable publication/Webmaster :

Alan BERTRAND - Contacter (redirection vers la page « Nous contacter »)
 

Hébergeur :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Délégué à la protection des données :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Ce modèle de mentions légales est offert par Orson.io / Générateur de mentions légales pour site internet

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site .

L’utilisation du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos n'est plus mis à jour à la date du 01/09/2019 mais reste cependant accessible. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

 

Le site internet http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos s’efforce de fournir sur le site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

 

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutefois, pour en savoir plus sur l’utilisation qui ne nécessite pas d’autorisation, merci de voir la question 8 sur la page « Foire aux questions » qui vous apportera plus de détails.

6. Limitations de responsabilité.

 

Alan BERTRAND agit en tant qu’éditeur du site. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions sur la page « Nous contacter » ) sont à la disposition des utilisateurs. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles.

 

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

 

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site , le responsable du traitement des Données Personnelles est : Alan BERTRAND. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est représenté par Alan BERTRAND, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos traite des Données Personnelles, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos les traite.

 

7.2 Finalité des données collectées

 

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site , facturation, historique des commandes, etc.

 

  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

 

  • pour améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation

 

  • pour mener des campagnes de communication : par mail via newsletter (n’est pas encore en place actuellement)

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos disposent des droits suivants :

 

Vous avez le droit de solliciter : (i) l’accès à vos données personnelles ; (ii) une copie électronique de vos Données Personnelles (portabilité) ; (iii) la rectification de vos Données Personnelles si elles se révèlent incomplètes ou inexactes ; ou (iv) l’effacement ou la limitation de vos données personnelles dans certaines circonstances prévues par la loi applicable. Ces droits ne sont pas absolus. Dans les cas où vous nous avez fourni votre consentement au traitement de vos Données Personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport) et via la page « Nous contacter ».

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

7.4 Non-communication des données personnelles

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présente les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos sont principalement les agents de notre service client.

7.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées sans limite de temps:
 

Formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail (non-vérifiée par nos soins)

 

Boutique en ligne (vers un site tiers pas encore en service. Dans ce cas les données seront collectées par le site en question) : coordonnées complètes, pas de données bancaires hors historique de règlement

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos collecte en outre des informations qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés :
 

Statistiques de visite (via cookie) : nombre, date et durée, IP.

8. Notification d’incident

 

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos.

 

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

 

Lors du traitement des Données Personnelles, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

 

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

 

Le site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos. Cependant, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

 

9.1. « COOKIES »

 

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

 

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’Utilisateur.

 

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

 

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

 

Le cas échéant, http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

 

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

 

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le site de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site Internet ou l’application mobile de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

 

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le site Internet ou l’application mobile de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos dépose ce type de cookies.

Sur le site, l’utilisateur en est informé par un pop-up (petite fenêtre) qui s'ouvre automatiquement lorsque le visiteur ouvre pour la première fois une des pages du site-web. S'il clique sur le bouton "accepter", c'est qu'il approuve l'utilisation des cookies. Il peut cependant refuser l'utilisation des cookies en cliquant sur "refuser" qui le redirige alors depuis un(e) nouvel onglet/nouvelle fenêtre de son navigateur vers une page du site de la "CNIL" (Commission nationale de l'informatique et des libertés).

 

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

 

http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

 

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au site , et sur les différentes pages de celui-ci.  

Cette technologie permet à http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos d’évaluer les réponses des visiteurs face au site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce site par l’Utilisateur.

Cependant, les publicités pouvant s’afficher en arrivant sur le site sont celles que l’hébergeur ajoute automatiquement au fait de l’hébergement gratuit du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos

 

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du site à l’attention de http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://rdriv3rtcphotos.wixsite.com/rdriv3rtcphotos est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.

11. Divers

Le site ne proposant pour le moment aucune inscription (membres) sur celui-ci, aucune données ne sont alors utilisées.

Mentions légales / Version finale au 21 Juillet 2019